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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LVL
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LVL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LVL
SAS LVL

Numéro de dépôt :
4323429
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2026
LVL de LVL

Présentation de la marque LVL

Déposée le 19 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LVL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LVL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LVL domicilié(e) 4 Rue de Gutenberg - 44118 - LA CHEVROLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 845 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROXIA-CONSEIL, Mme Catherine MEUNIER domicilié(e) 16 Boulevard Charles de Gaulle, Bât. B - 44800 - SAINT HERBLAIN - France.

La marque LVL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LVL arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

LVL a également déposé les autres marques suivantes : collecteo AU COIN D'LA RUE , LVL PROXY , SELECTEO CARTOUCHES , NE JETONS PLUS. LVL VALORISONS. , LVL VALORISATION CARTOUCHES FAX, IMPRIMANTES, PHOTOCOPIEURS , LVL Ne jetons plus. Valorisons. , collecteo


SAS LVL - 4 Rue de Gutenberg - 44118 - LA CHEVROLIERE - France - SIREN 419845995


PROXIA-CONSEIL, Mme Catherine MEUNIER - 16 Boulevard Charles de Gaulle, Bât. B - 44800 - SAINT HERBLAIN - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Cartouches d'encre pour imprimantes, y compris les imprimantes à laser et les imprimantes à jet d'encre ; cartouches d'encre (toner) pour photocopieurs et autres matériels d'impression ;

Cassettes à ruban d'impression pour imprimantes, pour terminaux électroniques de points de vente, pour terminaux de paiement électronique et pour caisses enregistreuses ;

Rubans et rouleaux pour machines à calculer, pour imprimantes à jet d'encre, pour imprimantes à laser, pour photocopieurs, pour terminaux de points de vente et pour terminaux de paiement électronique ;

Service de traitement des déchets (transformation) ; récupération et recyclage de matériels d'impression, y compris de cartouches et de cassettes d'impression ; service d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; tri et recyclage d'ordures et de déchets.